Bruno Gaurier

De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000052201595(source JORF)
nomination
07 Septembre 202507/09/2025
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000046368809(source JORF)
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), titulaire, -
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers » : a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
TRAA1908391A(source BODD)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Bruno GAURIER
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers » a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1519280A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément susvisée
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
membre titulaire
Remplace:Mme Michèle GUILLAUME-HOFNUNG
Groupe:
Commission nationale d'agrément susvisée
AFSP1330664A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Bruno GAURIER
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant des personnes handicapées
Remplace:M. Jean-Marie COLL
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSP1230219A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S(source BODD)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Gaurier (Bruno)
jusqu'à la date d'expiration du mandat de ce dernier
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
–
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1022931A(source BODD)
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysées de France (APF)
membre titulaire, en rempla cement de
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
–
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1022931A(source BODD)
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: Gaurier (Bruno)
Association des paralysés de France (APF), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632(source JORF)
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Gaurier (Bruno, Robert)
directeur des relations publiques d'une association pour handicapés. Chevalier du 13 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-13"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Gaurier (Bruno)
directeur dans une association; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994